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1



 2006 
MOROKVASIC, Mirjana

Une circulation bien particulière : la traite des femmes dans les Balkans
In. : Migrations Société : Migrants de passage, vol. 18, 107, 2006. - p. 119-143

Domaines : Femmes dans l'immigration
Sujets : Trafic de main-d'oeuvre; Prostitution; Libre circulation; Motivation de départ; Femme
Noms géographiques : Balkans; Bosnie-Herzégovine; Kosovo

La chute du bloc communiste a profondément modifié le paysage migratoire en Europe. Si la prolifération de la mobilité constatée depuis 1989 au sein et au départ de l'Europe post-communiste reflète pour certains la liberté de mouvement, chez beaucoup d'autres en quête d'une vie meilleure, cette même stratégie de mobilité peut mener à des situations de dépendance accrue vis-à-vis des passeurs ou d'enfermement forcé. Dans ce texte l'accent est mis sur la traite des femmes dans les Balkans. Après avoir analysé le contexte favorable au départ et à l'arrivée de ces femmes, l'auteur étudie l'ampleur du phénomène et son fonctionnement, puis elle se centre sur le rôle des passeurs et des trafiquants, et, finalement, sur les victimes. Exclues des flux migratoires réguliers, elles sont les premiers proies de l'"assistance" des réseaux criminels et autres.

Localisation du document : CIEMI; REMISIS (N° interne 23133)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




2



 2004 
MARIE, Claude-Valentin

Prévenir l'immigration irrégulière : entre impératifs économiques, risques politiques et droits des personnes
Strasbourg : Editions du Conseil de l'Europe, 2004. - 88 p.

Domaines : Lutte contre l'immigration clandestine et régularisation
Sujets : Immigration clandestine; Politique migratoire; Flux migratoire; Frontière; Marché du travail; Travail; Trafic de main-d'oeuvre; Droit d'asile
Noms géographiques : Europe

Dans le prolongement de suggestions émises par le Conseil de l'Europe en septembre 2002 à Helsinki, lors d'une conférence sur l'immigration irrégulière, un rapport a été produit sur les solutions à apporter à cette question. En effet, la dernière décennie a apporté beaucoup de changements sur le plan mondial : la perspective d'élargissement de l'Union européenne, les nouvelles mobilités des hommes et surtout une augmentation du phénomène migratoire. Ce qui nécessitait une mise au clair des nouveaux enjeux à prendre en compte quant à la maîtrise des flux d'immigration. L'étude s'est donc penchée notamment sur les trafics organisés de population, sur les dispositions législatives en cours, sur le contrôle des frontières, l'accès au marché du travail, les enjeux de la coopération Nord-Sud. Une série de recommandations clôt le rapport.

Localisation du document : REMISIS : MARI PREV; CNHI : 5B/159 (N° interne 20618)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




3



 2003 
RAUZDUEL, Rosan

La résistance des Africains envers le commerce des esclaves
In. : Migrations Société, vol. 15, 87-88, 2003. - p. 35-44

Domaines : Histoire des migrations
Sujets : Esclavage; Colonisation; Histoire; Trafic de main-d'oeuvre; Esclave; Relation interethnique
Noms géographiques : Afrique
Populations : Africains; Européens

Comme beaucoup d'autres régions du globe, l'Afrique connut l'esclavage et la traite des Noirs avant la venue des Européens. C'est pourquoi, lorsque ces derniers commencèrent à acheter des esclaves pour les vendre dans les colonies du Nouveau Monde, instaurant ainsi des relations commerciales avec les Africains, cela fut considéré comme un arrangement commercial ordinaire. Cependant, dès le début, les rencontres entre Européens et Africains furent rarement amicales. Cet article rend compte de l'attitude des Africains en matière de résistance envers le commerce des esclaves et de la traite atlantique instaurés par les colonisateurs au cours des XVe-XVIIIe siècles.

Localisation du document : REMISIS; CIEMI (N° interne 20048)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




4



LAZAROIU, Sebastian; ULRICH, Louis; DIMINESCU, Dana (Dir.)

Le trafic de femmes : une perspective sociologique
In. : Visibles mais peu nombreux : Les circulations migratoires roumaines, 2003. - p. 265-300

Domaines : Femmes dans l'immigration
Sujets : Prostitution; Trafic de main-d'oeuvre; Femme
Populations : Roumains
Localisation du document : REMISIS : DIMI VISI (N° interne 21111)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




5



 2002 
ROUVIERE, André
France. Sénat

Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer
Paris : Sénat, 2002. - 20 p. (Rapport ; 201)

Domaines : Lutte contre l'immigration clandestine et régularisation
Sujets : Immigration clandestine; Trafic de main-d'oeuvre
Noms géographiques : France

L'auteur décrit l'implication des réseaux criminels dans le trafic des migrants avant de présenter le dispositif du protocole et d'en évaluer l'incidence sur le droit français

Localisation du document : REMISIS : R-5563; DPM (N° interne 19624)
Langue : FRE
Type de document : Rapport




6



 1999 
MARIE, Claude-Valentin

Emploi des étrangers sans titre, travail illégal, régularisations : des débats en trompe-l'oeil
In. : Immigration et intégration, l'état des savoirs, 1999. - p. 352-365

Domaines : Lutte contre l'immigration clandestine et régularisation
Sujets : Politique migratoire; Immigration clandestine; Précarité; Emploi; Travail clandestin; Trafic de main-d'oeuvre; Régularisation; Marché du travail; Salarié; Clandestin; Sans-papier
Noms géographiques : France; Europe

Depuis la fin des années 1970, la lutte contre l'immigration clandestine devient un objectif affiché de la politique d'immigration qui masque une réorganisation globale du système productif caractérisé par la flexibilité du travail et la précarité de l'emploi dans lequel s'insère le travail clandestin illégal ou dissimulé au sein d'une déréglementation sociale qui diminue le coût des salariés. L'exemple de la sous-traitance qui se généralise en France et en Europe permet d'organiser à l'échelle internationale le trafic de main-d'oeuvre. La régularisation des clandestins ne change rien à l'illégalité des emplois ni aux nouvelles logiques du marché du travail. Le sans-papier n'est qu'une catégorie du discours politique qui permet d'occulter ce qu'il révèle du nouvel ordre économique.

Localisation du document : REMISIS : DEWI IMMI; ACSE (N° interne 3897)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




7



PROTASI, M. R

I fanciulli italiani nelle vetrerie francesi : emigrazione e tratta minorile nel circondario di Sora agli inizi del Novecento.
In. : Studi Emigrazione - Migration Studies, vol. 36, 134, 1999/06. - p. 194-242

Domaines : Enfance et adolescence
Sujets : Trafic de main-d'oeuvre; Enfant; Mineur; Histoire des migrations
Noms géographiques : Loire (France); Rhône Alpes (France); Seine (France)
Populations : Italiens

Analyse des origines et des caractéristiques du trafic illégal de mineurs italiens dans les verreries françaises (départements de la Loire, du Rhône et de la Seine) au début du XXe siècle. Ce phénomène, qui concernait surtout la région de Sora, reposait sur des contrats établis entre les familles des petits verriers et des entrepreneurs originaires des vallées de Liri et de Comino. Ce système de recrutement existait déjà au XIXe siècle étant donné que le trafic illégal de petits vendeurs de figurines de la province de Lucca et de petits musiciens de rue (joueurs d'orgue, de harpe, etc.), qui venaient de Ligurie, de provinces de Parme, Caserte et Basilicate, était une pratique déjà bien établie.

Localisation du document : CIEMI (N° interne 10673)
Type de document : Périodique




8



LENGELLE-TARDY, Maurice

L'esclavage moderne
Paris : Presses Universitaires de France, 1999. - 128 p. (Que sais-je ?)

Domaines : Histoire des migrations
Sujets : Esclavage; Trafic de main-d'oeuvre; Travail clandestin; Esclave

L'auteur présente un état des lieux concernant toutes les formes contemporaines de servitude. L'esclavage ne s'est jamais interrompu : il est seulement passé de sa forme classique à des avatars du XXe siècle sans solution de continuité. Le texte décrit la condition ouvrière en Occident au XXe siècle ainsi que le travail dans les ateliers clandestins et dans les usines des pays "tigres", les camps de travail forcé en Europe et en Asie, les trafics des esclaves sexuels et de domestiques maltraités. Sur la base des plus récents travaux concernant les développements prévisibles de la population mondiale, de la productivité du travail et de l'évolution de l'emploi, cette étude met en garde sur la nécessaire coordination, au sein des organisations internationales, des nations responsables pour lutter contre ce fléau afin d'assurer enseignement et santé à chaque enfant, puis emploi décent à chaque jeune adulte.

Localisation du document : REMISIS : LENG ESCL (N° interne 3809)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




9



 1998 
MORICE, Alain

Trafics de main-d'oeuvre et emploi illégal, les irréguliers dans l'étau des textes et des pratiques
In. : Hommes et Migrations : Migrants et solidarités Nord-Sud, vol. 1214, 1998/07-08. - p. 28-37

Domaines : Conditions d'entrée et de séjour des étrangers et immigration irrégulière
Sujets : Frontière; Trafic de main-d'oeuvre; Travail clandestin
Noms géographiques : France

La fermeture des frontières, en France et dans les autres pays de l'Union Européenne, a entraîné une augmentation du trafic de main d'oeuvre et le travail clandestin d'étrangers sans titre.

Localisation du document : OMI; REMISIS (N° interne 9612)
Langue : FRE
Type de document : Périodique




10



DILTI : France. Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Travail Illégal

Travail illégal, comment être en règle ?
Paris : La Documentation Française, 1998. - 156 p.

Domaines : Economie parallèle
Sujets : Travail clandestin; Trafic de main-d'oeuvre; Réglementation; Sanction pénale
Noms géographiques : France

Conçu de façon claire et pratique, sous forme de textes et de tableaux, cet ouvrage présente les principales situations de fraude en matière de travail et d'emploi et donne toutes les précisions sur les démarches et formalités à accomplir pour respecter les obligations sociales et fiscales. Il détaille les sanctions auxquelles s'exposent ceux qui travaillent et ceux qui emploient du personnel dans l'illégalité ainsi que ceux qui recourent à ces personnes et à ces entreprises.

Localisation du document : DPM (N° interne 757)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




11



 1995 
Centre pour l'Egalité des Chances et la Lutte contre le Racisme. Bruxelles

Engagement pour l'égalité : rapport annuel 1995
1995. - 144 p.

Domaines : Politiques migratoires
Sujets : Politique migratoire; Racisme; Trafic de main-d'oeuvre; Islam
Noms géographiques : Belgique

Ce rapport annuel présente les différences actions du Centre pour l'Egalité des Chances et la Lutte contre le Racisme, tant au niveau des compétences du Gouvernement fédéral : lutte contre le racisme, contrat de sécurité et contrat de société, droit des étrangers, politique d'intégration, lutte contre la traite internationale des êtres humains, qu'au niveau des différents gouvernements communautaires et régionaux : enseignement, santé, emploi et formation.

Localisation du document : CBAI-BRUXELLES (N° interne 374)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




12



SIMEANT, Johanna

La cause des sans-papiers : mobilisation et répertoires d'action des étrangers en situation irrégulière en France et de leurs soutiens (1970-1992)
473 p., ann., 38 tabl.
Thèse de Doctorat : Science Politique : Paris : Institut d'Etudes Politiques de Paris : 1995 : sous la dir. de Jean Leca

Domaines : Conditions d'entrée et de séjour des étrangers et immigration irrégulière
Sujets : Grève de la faim; Expulsion; Immigration clandestine; Trafic de main-d'oeuvre; Demandeur d'asile; Génération issue de l'immigration
Noms géographiques : France

Cette recherche montre comment les étrangers en situation irrégulière brouillent les catégories qui caractérisent l'Etat national. Si la seule catégorie abstraite universelle est celle qui oppose "entrants" et "installés", ces catégories ne recoupent pas celles du droit français : les sans-papiers sont toujours "à la limite". En outre, cette étude des mobilisations de sans-papiers va jusqu'à traiter des "corps engagés" dans les grèves de la faim ainsi que de la représentation du corps de l'immigré même.

Localisation du document : REMISIS : T SIME CAUS (N° interne 2213)
Langue : FRE
Type de document : Travaux universitaires




13



 1992 
OMI : France. Office des Migrations Internationales

Omiclasseur : réglementation de l'immigration, les cahiers de l'OMI-1992
1992. - 638 p., tabl.

Domaines : Généralités : droit et migrants
Sujets : Réinsertion au pays d'origine; Retour; Trafic de main-d'oeuvre; Travail clandestin; Regroupement familial; Emploi; Séjour; Entrée; Réglementation
Noms géographiques : France

Cet ouvrage de référence rassemble et analyse l'ensemble de la réglementation relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France. Les sept cahiers thématiques traitent de : 1) l'entrée et séjour des étrangers; 2) l'emploi des étrangers à titre permanent; 3) l'emploi des étrangers à titre non permanent; 4) le regroupement familial; 5) la lutte contre le travail clandestin et le trafic de main-d'oeuvre étrangère; 6) le retour et la réinsertion au pays d'origine; 7) les droits et devoirs des étrangers. De plus, on peut y trouver un index analytique, une table des sigles et des abréviations, ainsi que les textes généraux sur l'immigration et des modèles de titres de séjour et de travail.

Localisation du document : OMI (N° interne 2092)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




14



MARIE, Claude-Valentin
CNPI : Conseil National des Populations Immigrées. Paris

Travail clandestin, trafics de main-d'oeuvre et formes illégales d'emploi
1992. - 112 p., ann.

Domaines : Lutte contre l'immigration clandestine et régularisation
Sujets : Trafic de main-d'oeuvre; Travail clandestin
Noms géographiques : France

Ce rapport présenté lors de la séance du Conseil national des populations immigrées du 11 février 1992, met en avant la complexité du travail clandestin et des différentes formes qu'il revêt et dont le travail des étrangers en situation irrégulière n'est qu'une des composantes.

Localisation du document : REMISIS : MARI TRAV; DPM (N° interne 2038)
Langue : FRE
Type de document : Ouvrage




15



 1991 
HUE, G.

Immigration et travail clandestin
In. : Administration : Revue d'Etude et d'Information Publiée par l'Association du Corps Préfectoral et des Hauts Fonctionnaires du Ministère de l'Intérieur : L'immigration, vol. 150, 1991/01/15. - p. 105-107

Domaines : Lutte contre l'immigration clandestine et régularisation
Sujets : Emploi; Trafic de main-d'oeuvre; Travail clandestin
Noms géographiques : France

Le travail clandestin est une infraction dont l'auteur est l'employeur qui se dérobe à certaines obligations administratives en France. Le trafic de main-d'oeuvre est une notion qui correspond à une série d'infractions administratives relatives à l'emploi irrégulier de travailleurs migrants sans titres de séjour et de travail. L'emploi non déclaré est une dissimulation auprès des organismes de protection sociale. Créée en 1985 et réorganisée en 1989, la Mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main-d'oeuvre combat ces différents types d'illégalité et joue un rôle d'observatoire au niveau national.

Localisation du document : REMISIS; ACSE (N° interne 17365)
Langue : FRE
Type de document : Périodique

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